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Marques déposées par ADAPEI DE L'ARDECHE
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LE PECHE ARDECHOIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PECHE ARDECHOIS
ADAPEI DE L'ARDECHE

Numéro de dépôt :
3090652
Date de dépôt :
22/03/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2011

Présentation de la marque LE PECHE ARDECHOIS

Déposée le 22 mars 2001 par ADAPEI DE L'ARDECHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PECHE ARDECHOIS »

Le déposant est ADAPEI DE L'ARDECHE, domicilié(e) ASSOCIATION LOI 1901, BP 166, 07106 ANNONAY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADAPEI DE L'ARDECHE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PECHE ARDECHOIS est expirée depuis le 22 mars 2011.

ADAPEI DE L'ARDECHE a également déposé les autres marques suivantes : LE MAGICIEN DE LA SURPRISE


ADAPEI DE L'ARDECHE - ASSOCIATION LOI 1901, BP 166, 07106 ANNONAY CEDEX - France


ADAPEI DE L'ARDECHE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Inscription le 20 juillet 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°674134 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-20

Confiture, gelée, compote.